la Chapelle BORDEAUX SUPERIEUR APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE 1999 12,5 % vol. 75 cl
Présentation de la marque la Chapelle BORDEAUX SUPERIEUR APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE 1999 12,5 % vol. 75 cl
Déposée le 29 juillet 2002 par la société Sté Viticole du Château Jonqueyres (Sté Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « la Chapelle BORDEAUX SUPERIEUR APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE 1999 12,5 % vol. 75 cl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque la Chapelle BORDEAUX SUPERIEUR APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE 1999 12,5 % vol. 75 cl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Chapelle BORDEAUX SUPERIEUR APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLÉE 1999 12,5 % vol. 75 cl est expirée depuis le 29 juillet 2012.
Sté Viticole du Château Jonqueyres (Sté Civile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36